Conditions générales d'utilisation
1 Introduction
Le propriétaire de ce site web (le "Site") est Beckford Ventures Limited commercialisant sous le nom de "Dyuce" (diversement désigné comme "Dyuce", "Nous" ou "Notre"). Beckford Ventures Limited est une société enregistrée en Irlande en vertu des dispositions de la loi sur les sociétés de 2014. Notre numéro d'enregistrement est le 714962 et notre siège social est situé au 9 Aideen Avenue, Kimmage, Dublin 6W, Irlande.
Tel qu'utilisé dans ces termes et conditions ("Termes et Conditions"), les termes "vous" ou "votre" se réfèrent à vous, vos représentants, successeurs et ayants droit et affiliés, et à n'importe lequel de vos ou de leurs dispositifs.
Veuillez lire attentivement ces conditions générales avant d'utiliser le site ou les services fournis par Dyuce. Le fait de visiter le site, de s'inscrire auprès de Dyuce pour accéder aux services ou d'utiliser les services indique que vous acceptez ces conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions générales, veuillez ne pas utiliser ce site, vous inscrire ou participer aux services de Dyuce.
Si vous avez moins de dix-huit ans, vous ne pouvez utiliser notre site et vous inscrire à nos services qu'avec la participation d'un parent ou d'un tuteur.
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les conditions générales mises à jour seront publiées sur le site dès que possible après leur mise à jour. Si vous vous opposez à l'une de ces conditions ou à toute modification ultérieure, ou si vous n'êtes pas satisfait de ce site de quelque manière que ce soit, votre seul recours est de cesser immédiatement d'accéder à ce site ou de l'utiliser.
2 Termes clés liés au contenu
"Contenu" - désigne tout texte, documentation, graphique, image, logiciel, audio, vidéo, information ou autre matériel accessible via le site ou fourni dans le cadre des services.
"Le contenu de Dyuce" - se réfère à tout le contenu que Dyuce met à disposition sur le site ou dans le cadre des services, mais exclut le contenu de l'abonné. Tout le contenu de Dyuce, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les graphiques, les logos, les icônes de boutons, tout matériel de cours, les images et les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données, telles qu'elles vous sont fournies, et les logiciels, est la propriété de Dyuce ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur les droits d'auteur.
Le terme "services" fait référence à la fourniture d'un service de collecte de balles de tennis usagées que nous recyclons par l'intermédiaire du site.
Le terme "abonné" désigne une personne ou un club de tennis qui a terminé avec succès la procédure d'inscription sur le site pour accéder aux services.
Le "Contenu de l'abonné" fait référence à tout le contenu qu'un abonné télécharge, publie, soumet ou transmet pour être mis à disposition par le biais du Site, de l'Application ou des Services. En cas de conflit entre les présentes Conditions générales et les conditions générales affichées pour une zone spécifique du Site, des Services ou du Contenu de Dyuce, ces dernières conditions générales prévaudront en ce qui concerne votre utilisation ou votre accès à cette zone du Site, des Services ou du Contenu de Dyuce.
3 Vie privée
Veuillez consulter notre politique de confidentialité sur ce lien [insérer le lien] pour comprendre comment nous collectons, stockons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.
4 Communications électroniques
Lorsque vous visitez notre site ou que vous nous envoyez des courriers électroniques, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous acceptez de recevoir des communications de notre part par voie électronique. Nous communiquerons avec vous par courrier électronique ou en publiant des avis sur ce site. Vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique satisfassent à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être faites par écrit.
5 Étendue du service et nos obligations envers vous
Les services fournis par Dyuce comprennent un programme personnalisé de ramassage des balles de tennis pour chaque club de tennis ou chaque personne qui s'inscrit en tant qu'abonné, en fonction des besoins de l'abonné sur la base des informations fournies par l'abonné.
En s'inscrivant comme abonné, chaque abonné accepte que tous les droits, titres et intérêts relatifs aux balles de tennis collectées par Dyuce soient dévolus à Dyuce.
Nous nous engageons à ce que les services soient exécutés de manière substantielle avec une compétence et un soin raisonnables. Toutefois, cet engagement ne s'appliquera pas en cas de non-conformité causée par une utilisation des services contraire à nos instructions, ou par la modification ou l'altération des services par toute partie autre que Dyuce ou les contractants ou le personnel dûment autorisés de Dyuce.
Le Dyuce ne garantit pas que : -
les Services et/ou tout Contenu Dyuce fourni dans le cadre des Services répondront aux exigences de l'Abonné ;
le site, les services ou tout contenu qu'ils contiennent seront ininterrompus ou exempts d'erreurs ;
le site, les services ou les serveurs qui les hébergent sont exempts de virus ou d'autres codes nuisibles ; ou
le site, les services ou tout contenu disponible via le site et/ou les services continueront d'être disponibles.
Dyuce fournit des services à plusieurs abonnés et rien dans les présentes conditions générales ne nous empêche de le faire.
Dyuce garantit qu'il possède et maintiendra toutes les licences, consentements et autorisations nécessaires à l'exécution de ses obligations en vertu des présentes Conditions générales.
6 Accès aux services
Inscription : Pour accéder aux services via le présent site, vous devez vous inscrire pour devenir un abonné.
Pour vous inscrire en tant qu'abonné, vous devez fournir à Dyuce des informations sur vous-même/votre club de tennis (et le représentant du club de tennis) via le formulaire d'inscription sur le site. L'utilisation de ces informations par Dyuce est définie dans la politique de confidentialité de Dyuce qui peut être consultée [ici]. Vous devez fournir des informations vraies, précises, actuelles et complètes sur vous-même ou votre club de tennis (et le représentant du club de tennis) lorsque vous remplissez le formulaire d'inscription. Vous devez maintenir et mettre à jour ces informations et faire en sorte qu'elles soient vraies, exactes, actuelles et complètes. Si l'une des informations que vous avez fournies ne l'est pas, Dyuce se réserve le droit d'annuler votre abonnement et de refuser toute utilisation actuelle ou future de ce site.
L'inscription nécessite une adresse électronique valide (qui servira de nom d'abonné) et un mot de passe unique. Veuillez créer un mot de passe sûr en utilisant une combinaison de lettres majuscules et minuscules, de chiffres et de symboles. Évitez de choisir des mots ou des dates évidents, tels qu'un surnom ou votre date de naissance. Veillez à préserver la confidentialité de votre nom d'abonné et de votre mot de passe et à vous déconnecter du site à la fin de votre session afin d'éviter tout accès non autorisé à vos informations.
Dyuce enverra un courriel de vérification à l'adresse électronique que vous avez fournie lors de votre inscription, contenant un lien sur lequel vous devrez cliquer dans un certain délai. Une fois que vous aurez vérifié votre adresse électronique en cliquant sur ce lien dans l'e-mail de vérification envoyé par Dyuce, vous deviendrez un abonné enregistré de Dyuce et, sous réserve du paiement des frais correspondants, vous pourrez accéder aux services disponibles sur le site. Si vous ne vérifiez pas votre adresse électronique dans le délai prescrit, votre compte sera considéré comme inactif et vous ne pourrez pas accéder aux Services via le Site.
Questions de sécurité : Si votre nom d'abonné ou votre mot de passe fait l'objet d'un accès non autorisé, vous devez en informer immédiatement Dyuce. Vous ne devez pas divulguer votre nom d'abonné ou votre mot de passe à qui que ce soit. Toute utilisation non autorisée de l'un ou l'autre doit être signalée via le formulaire de contact dès que vous en avez connaissance et Dyuce annulera, dans les meilleurs délais, votre nom d'abonné et/ou votre mot de passe et vous en attribuera de nouveaux.
Dyuce peut, pour des raisons de sécurité ou autres, vous demander de changer votre nom d'abonné et/ou votre mot de passe ou toute autre information facilitant l'accès au site ou aux services. Dyuce se réserve le droit d'annuler votre nom d'abonné et votre mot de passe sans préavis si Dyuce a connaissance d'une violation de ces conditions générales de votre part.
Si vous utilisez ce site, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre nom d'abonné et de votre mot de passe, ainsi que de la restriction de l'accès à votre ordinateur, et vous acceptez d'être responsable de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte Dyuce ou votre mot de passe.
Frais et paiements : Tous les services fournis entraînent des frais en fonction des services achetés.
Les frais relatifs aux services pour lesquels vous vous inscrivez sont payables au moment de l'inscription et, par la suite, au moment de chaque ordre d'encaissement. Dyuce continuera à prélever les paiements au début de la période d'abonnement annuel jusqu'à ce que vous annuliez votre abonnement. Vous serez informé 30 jours à l'avance de votre prochain paiement d'abonnement annuel qui sera automatiquement déduit de votre compte, à moins que vous ne notifiiez à Dyuce votre intention d'annuler votre abonnement.
Pour effectuer un paiement pour les Services, vous serez redirigé vers le site web de notre partenaire de paiement, Stripe. Aucun paiement ne sera effectué directement par l'intermédiaire du site et, par conséquent, Dyuce ne demandera ni ne conservera aucune de vos données de paiement.
Les paiements seront effectués en euros, en dollars américains ou en livres sterling, en fonction de votre situation géographique. Vous êtes responsable du paiement de tous les frais liés à l'utilisation des services et du site, ainsi que de toutes les taxes applicables.
Notre politique en cas d'échec du paiement par carte de crédit ou de débit est la suivante : en cas d'échec du paiement par carte, nous réessayerons d'effectuer le paiement jusqu'à quatre (4) fois en l'espace d'une semaine. Si le paiement n'aboutit toujours pas, nous annulerons votre achat de services. Un courriel de notification sera envoyé à l'adresse électronique que vous avez fournie lors de votre inscription pour devenir abonné, chaque fois qu'une tentative de paiement échoue.
Vous acceptez par la présente que nous puissions suspendre la fourniture des services si vous n'effectuez pas les paiements requis à temps et dans leur intégralité conformément aux présentes conditions générales.
Dyuce se réserve le droit de refuser le service, de résilier les comptes, de supprimer ou d'éditer le contenu, ou d'annuler les commandes à sa seule discrétion.
Confirmation d'achat : un courrier électronique confirmant les services que vous avez achetés sera envoyé à l'adresse électronique que vous avez fournie lors de votre inscription, détaillant les services achetés et les frais payés.
Résiliation de l'abonnement : Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment. La résiliation ne prendra effet qu'à la fin de la période d'abonnement annuelle en cours. La résiliation prendra effet à partir de la date de facturation de l'abonnement et vous n'aurez droit à aucun remboursement pour les frais d'abonnement annuel déjà payés.
Sans préjudice de tout recours que Dyuce peut avoir contre vous, nous pouvons résilier ou suspendre avec effet immédiat et sans préavis votre accès et votre utilisation du Site et des Services si :
Nous ne recevons pas de paiement en fonction des périodes de facturation de l'abonnement ;
Nous pensons raisonnablement que vous avez enfreint l'une des présentes conditions générales ;
Nous ne sommes pas en mesure de vérifier l'exactitude ou la validité de toute information fournie par vous, ou nous soupçonnons une activité frauduleuse, abusive ou illégale de votre part.
L'annulation de votre abonnement aux services par l'une ou l'autre partie ne constitue pas une renonciation à toute violation des présentes conditions générales et ne dégage pas l'une ou l'autre partie de toute responsabilité en cas de violation des obligations qui lui incombent en vertu des présentes conditions générales. Aucune des parties n'est responsable envers l'autre des dommages de quelque nature que ce soit résultant uniquement de l'annulation de votre abonnement aux services conformément aux présentes conditions générales, et cette annulation ne porte pas atteinte à tout autre droit ou recours de cette partie en vertu du présent accord ou de la législation applicable.
7 Plaintes juridiques
Nous respectons vos droits en matière de protection des données. Si vous pensez que vos droits ont été violés, veuillez procéder comme indiqué dans notre politique de confidentialité. Pour toute autre plainte juridique, veuillez nous contacter.
8 Contenu de tiers
Nous pouvons occasionnellement fournir du contenu de tiers ou des liens vers des sites web de tiers dans le cadre des services. Nous n'approuvons ni n'évaluons nécessairement le contenu et les sites web de tiers, et nous n'assumons pas la responsabilité des actions ou des omissions des tiers. Les opinions, conseils, déclarations, services, offres ou autres informations ou contenus exprimés ou mis à disposition par des tiers ne sont pas ceux de Dyuce, mais ceux de leur(s) auteur(s) ou distributeur(s) respectif(s). Le contenu ne reflète pas nécessairement les opinions, les politiques ou les pratiques de Dyuce, de ses agences, de ses fonctionnaires ou de ses employés. Vous devez consulter les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité des tiers avant d'utiliser leurs services.
9 Confidentialité
Vous comprenez et reconnaissez que tout le contenu de Dyuce qui vous est fourni dans le cadre des services est notre propriété et vous acceptez que ce contenu soit confidentiel entre vous et nous et vous acceptez en outre de ne pas divulguer ce contenu à une tierce partie sans notre autorisation écrite expresse.
10 Politique d'utilisation équitable :
Sans préjudice de toute autre disposition des présentes conditions, vous ne pouvez pas utiliser les services pour faire ce qui suit ou aider d'autres personnes à faire ce qui suit :
menacer, diffamer, traquer, abuser ou harceler d'autres personnes ou se livrer à des activités illégales ; établir un lien vers les services à partir d'un site ou transmettre tout matériel inapproprié, profane, vulgaire, offensant, faux, dénigrant, diffamatoire, obscène, illégal, sexuellement explicite, raciste, qui encourage la violence, la haine raciale ou le terrorisme, ou que nous jugeons, à notre seule discrétion, inacceptable pour d'autres raisons ;
Encadrer les Services, afficher les Services en relation avec un logo ou une marque non autorisés, ou faire quoi que ce soit qui puisse suggérer faussement une relation entre Dyuce et une tierce partie ou potentiellement nous priver de revenus (y compris, sans limitation, les revenus provenant de la publicité, de l'image de marque ou des activités promotionnelles) ;
violer les droits légaux d'une personne ou d'une entité (y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle, de confidentialité et de publicité), transmettre du matériel qui viole ou contourne ces droits, ou supprimer ou modifier des avis de propriété intellectuelle ou d'autres avis légaux ;
Transmettre des fichiers contenant des virus, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou d'autres codes nuisibles ; faire de la publicité ou promouvoir des biens ou des services sans notre autorisation (y compris, mais sans s'y limiter, en envoyant des spams) ; interférer avec d'autres utilisateurs des services ou perturber les services de toute autre manière ;
Transmettre, collecter ou accéder à des informations personnellement identifiables concernant d'autres abonnés sans le consentement de ces abonnés et de Dyuce ;
Usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ou présenter de manière erronée votre affiliation ou l'origine des documents que vous transmettez ;
Déjouer les contrôles d'accès, accéder à toute partie des Services à laquelle nous ne vous avons pas autorisé à accéder (y compris les zones protégées par un mot de passe), créer un lien vers des zones protégées par un mot de passe, tenter d'accéder ou d'utiliser le compte ou les informations d'un autre Abonné, ou permettre à quiconque d'utiliser votre compte ou vos identifiants d'accès. ou
Partage d'informations incorrectes vous concernant lors de l'enregistrement sur ce site web.
11 Risque de perte :
Dyuce fournit les Services pour un usage commercial ou individuel uniquement. L'Abonné sera le seul et unique responsable de tout risque, généralement ou spécialement attribuable, dû aux Services fournis par Dyuce. L'Abonné accepte par la présente toutes sortes de pertes matérielles ou de préjudices dus au résultat de l'utilisation de ce Site ou des Services.
12 Indemnité
Par la présente, vous indemnisez Dyuce et vous vous engagez à maintenir Dyuce indemne de toute perte, dommage, coût, responsabilité et dépense (y compris, mais sans s'y limiter, les frais juridiques et tout montant payé par Dyuce à un tiers en règlement d'une réclamation ou d'un litige sur l'avis des conseillers juridiques de Dyuce) encourus ou subis par Dyuce à la suite d'une violation par vous d'une disposition des présentes conditions générales, ou à la suite d'une réclamation selon laquelle vous auriez violé une disposition des présentes conditions générales.
13 Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la législation irlandaise, qui régit exclusivement l'interprétation, l'application et l'effet de toutes les autorisations, exclusions, licences, politiques et conditions d'utilisation énoncées sur ce site web. Les tribunaux de Dublin, en Irlande, auront une compétence exclusive en ce qui concerne toute action ou réclamation en vertu des présentes conditions d'utilisation et vous consentez et vous soumettez par la présente à la compétence personnelle de ces tribunaux, à condition que rien dans les présentes n'empêche l'application et la mise en œuvre de la loi obligatoire et de la loi applicable. Les deux parties acceptent également l'admissibilité des preuves électroniques devant les tribunaux irlandais.
14 Différends
Tout litige lié de quelque manière que ce soit à votre visite du site ou à votre utilisation des services sera soumis à un arbitrage confidentiel à Dublin, en Irlande. Toutefois, dans la mesure où vous avez violé ou menacé de violer de quelque manière que ce soit les droits de propriété intellectuelle de Dyuce, Dyuce peut demander une injonction ou d'autres mesures appropriées dans tout tribunal de Dublin, en Irlande, et vous consentez à la juridiction exclusive et à la compétence de ces tribunaux.
Politiques du site, modification, divisibilité et cession
Les présentes conditions générales et les autres politiques affichées sur ce site constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Dyuce. Nous nous réservons le droit de modifier le site, les présentes conditions générales et toute autre politique à tout moment. Si l'une de ces conditions générales est considérée comme invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette condition sera considérée comme séparable et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des conditions restantes. Nous pouvons transférer ou céder à quelqu'un d'autre l'accord contractuel entre vous et nous conformément aux présentes conditions générales.
15 Contact
Si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : info@dyuce.com